Glossaire

Retrouvez toutes les définitions des termes que vous pouvez rencontrer dans nos pages. Cliquez sur un terme pour accéder à sa définition. Ce glossaire est une reprise des contenus présents sur les sites du CCSF (Comité Consultatif du Secteur Financier), de l'AMF (Autorité des Marchés Financiers) et de ABE IS (Assurance Banque Epargne Info Service).

Contrat d'assurance

Document qui constate l'engagement réciproque de l'assureur et de l'assuré (ou souscripteur) : ce document est composé au moins des conditions générales et des conditions particulières.
On parle aussi de police d'assurance.

Contrat d'assurance vie

Un contrat d’assurance vie est un contrat d’assurance dont l’exécution a pour trait distinctif de dépendre de la durée de la vie humaine. En contrepartie des primes payées par le preneur d’assurance (le souscripteur ou l’adhérent selon la nature individuelle ou collective du contrat), l’assureur s’engage, à verser un capital (ou une rente) à une ou plusieurs personnes déterminées (le ou les bénéficiaires) lorsque survient l’évènement déclencheur de la garantie, soit le décès de l’assuré, soit au contraire la survie de ce dernier à une date donnée.
Les contrats d'assurance vie sont soumis à un régime fiscal spécifique. Les contrats peuvent être individuels ou collectifs.